ACCUEIL

___________________________

 

Raison Sociale : Jean Jack MOULIN

Activité : Graphiste Imagerie

Siret : 38245709100017 | Code APE : 8607

 

 

Propriété intellectuelle


La présentation et chacun des éléments apparaissant sur le site www.jeanjackmoulin.com, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l'auteur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucun élément composant le site www.jeanjackmoulin.com ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l'auteur.

Les logos, images et marques ou tout autre élément relatifs aux autres sociétés cités ou utilisés sur le site www.jeanjackmoulin.com sont la propriété respective de leurs auteurs.

Toute représentation totale ou partielle du Site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de L'auteur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L'auteur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Vous pouvez placer sur votre site, blog, ou réseau social un lien vers www.jeanjackmoulin.com et pouvez également citer des passages du site www.jeanjackmoulin.com conformément à l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle en respectant la condition suivante Article L.122-5 alinéa 3 : La source doit être mentionnée avec un lien vers www.jeanjackmoulin.com

 

Conformément à la loi informatique et libertés  du 6 juin 1978 et aux dispositions de la loi du 6 août 2004 "relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

 

 

© jeanjackmoulin 2014

internet tracking statistics